Soutenabilité économique desmesures de protection contre le bruit (Mode Résultats)

Cette fonction permet de calculer le caractère économiquement supportable et la proportionnalité des mesures de protection contre le bruit (obstacles antibruit tels que remblais et parois ainsi que les assainissements des revêtements de route) exigées au travers de l'art. 11, §2 de la loi sur la protection de l'environnement et de l'art. 7, §1 de l'ordonnance sur la protection contre le bruit [OPB]. Le calcul s'appuie sur le modèle d'évaluation [SR 301] décrit dans le Cahier de l'environnement n°301 de l'office fédéral de l'environnement (OFEV). Les compléments et précisions de la méthode ([UV-0609] et l'annexe 4a du manuel du bruit routier [UV-0637]) sont également implémenté dans cette fonction. Pour une description plus détaillée de la méthode d'évaluation, voir [SR 301, UV-0637, UV-0637].

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Le modèle est divisé en deux étapes, à savoir l'évaluation monétaire de l'utilité maximale possible et la pesée des intérêts.

Dans l'étape A, on calcule l'utilité maximale possible indépendamment de toute mesure concrète de protection contre le bruit. Ceci fournit un ordre de grandeur dans lequel peuvent raisonnablement varier les coûts consentis pour la réalisation de mesures de protection contre le bruit.

La pesée des intérêts de l'étape B s'effectue sur la base des deux critères efficience et efficacité:

L'Efficience définit le rapport entre l'utilité monétarisée et les coûts des mesures de protection contre le bruit (coûts d'investissement, d'exploitation et d'entretien convertis en frais annuels).
L'Efficacité d'une mesure indique le taux de réalisation de l'objectif de base, fixé en fonction des valeurs prescrites par la loi. Elle indique quelle proportion de l'atténuation du bruit nécessaire au respect des normes légales est atteinte grâce aux mesures de protection contre le bruit proposées. Wessentlich dabei sind IGW-Überschrittene Flächen, gewichtet mit dessen IGW-Überschreittung.

Les informations importantes pour le calcul du caractère économiquement supportable et de la proportionnalité des mesures de protection contre le bruit (CESP) sont disponibles sous les liens suivants:

❑	Remarque: L'assistant CESP est à votre disposition pour vous aider lors des étapes de préparation et de calcul du CESP. Essayez-le! (voir menu "Aide/Assistant").